Mentions légales
Editeur
Le site maisondeshuilesetolives.fr est édité par l’Institut du Monde de l’Olivier
Adresse : 40 place de la Libération, 26110 Nyons, FRANCE
Téléphone : +33 (0)4 75 26 90 90
Courriel : contact@maisondeshuilesetolives.fr
Forme juridique : association loi 1901
SIRET : 41893965800013
Directeur de la publication
Monsieur Christian TEULADE
Président de l’Institut du Monde de l’Olivier
contact@maisondeshuilesetolives.fr
Conception, création, réalisation et hébergement :
France Olive,
40 place de la Libération,
26110 Nyons
Tél. + 33 (0)4 75 26 90 90
Mail : contact@huilesetolives.fr
Accompagné par Epistème
255 chemin du palais
26510 SAHUNE
Hébergement : PRIVIANET
9 place de la Libération
26110 NYONS
Responsabilité :
L’Institut du Monde de l’Olivier s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site maisondeshuilesetolives.fr, ainsi que l’accès à ces informations.
Toutefois, l’Institut du Monde de l’Olivier décline toute responsabilité :
- pour toute interruption du site ;
- pour la survenance de bogues ;
- pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
- pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations diffusées sur ce site ;
- et plus généralement, pour tout dommage direct et indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences.
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION :
En utilisant le site internet de la Maison des Huiles d’olive et Olives de France, accessible à l’adresse maisondeshuilesetolives.fr, vous acceptez d’être soumis aux présentes conditions générales d’utilisation.
L’Institut du Monde de l’Olivier se réserve le droit de modifier ou remplacer certaines dispositions des présentes conditions générales d’utilisation.
Ces changements seront toutefois clairement annoncés en ligne avant leur application effective.
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
L’ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle.
La présentation et le contenu du présent site constituent une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont l’Institut du Monde de l’Olivier ou France Olive sont titulaires.
Les dénominations ou appellations, les photos, slogans, logos, noms des marques, témoignages… sont cités soit avec l’autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services.
Les photographies, textes, slogans, dessins, modèles, images, séquences animées sonores ou non, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont donc la propriété de l’Institut du Monde de l’Olivier ou de France Olive ou de tiers ayant autorisé le nom du client à les utiliser.
Droit applicable :
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Le tribunal dont dépend l’Institut du Monde de l’Olivier est le tribunal de Valence.
Liens hypertextes
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site maisondeshuilesetolives.fr nécessite une autorisation préalable écrite. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le représentant légal de l’Institut du Monde de l’Olivier.
L’Institut du Monde de l’Olivier ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le présent site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.